Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet www.ledivinetlamadone.fr est édité par :

Erik Branchu
Auto-entrepreneur
SIRET : 94820230400010
Adresse : GRAND RUE, 34320 MONTESQUIEU – France
Email : chantalsabbathe@gmail.com
Téléphone : 06 15 87 84 13

Le responsable de la publication est :
Chantal Branchu Sabbathe

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
SAS au capital de 100 000 €
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

3. Activité

Le site www.ledivinetlamadone.fr propose à la vente des bijoux religieux artisanaux, spirituels et upcyclés (colliers, bracelets, boucles d’oreilles), pièces uniques créées à la main.

Les ventes sont réalisées à destination de particuliers, en France et en Europe.

L’entreprise bénéficie du régime de la franchise en base de TVA (TVA non applicable – article 293 B du CGI).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, créations, logo, graphismes) est protégé par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

Les créations artisanales proposées sont des œuvres originales protégées.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site (formulaire de contact, commande, paiement) sont nécessaires au traitement des demandes et des commandes.

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• WooCommerce (gestion des commandes)

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Toute demande peut être adressée à :
chantalsabbathe@gmail.com

6. Cookies

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7. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs ou omissions.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site.

8. Litiges

Les Conditions Générales de Vente sont accessibles sur la page dédiée.

En cas de litige, le client peut recourir à un médiateur de la consommation conformément aux dispositions légales.